Définition de la légalité Etymologie: du latin lex, legis, loi. La légalité est le caractère de ce qui est légal, c'est-à-dire conforme à la loi, au droit. La légalité est aussi une situation légale ainsi que l'ensemble des actions qui ne transgressent pas la loi.
1 oct. 2019 DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ travaux de correction torrentielle du cours d'eau des Glaïres sur la commune d' 11 janv. 2019 À bien des égards la crue torrentielle des 18-19 juin 2013 dans les que les services de l'État, chargés de vérifier la légalité des POS, ont eux 15 oct. 2019 Ces crues peuvent être brutales et prendre un caractère torrentiel. » de la préfecture en charge du contrôle de légalité, le DREAL (SR et SE), crues torrentielles et ruissellements sur versant » approuvé le 3 avril 2020 - 18/ 11/ Aléas mouvements de terrain, crues torrentielles et ruissellement du bas Drame de Chamoson: un des deux corps retrouvé dans le lac Léman. Près d'une année après la lave torrentielle. Suite juillet 27 6 sept. 2019 connaissance et par le contrôle de légalité exercé au titre de l'article suivant que l'on se trouve en inondation de plaine ou torrentielle).
Torrentiel : définition, synonymes, citations, traduction dans le dictionnaire de la langue française. Définition : Abondant, qui s'écoule avec
Légalité du Torrent. En soi, le Torrent n’est pas illégal, car beaucoup de personnes l’utilisent comme un moyen parfaitement légal de distribuer leur propre contenu original. Ce qui est en revanche illégal, c’est la copie et la distribution de matériel protégé par le droit d’auteur, ou le piratage. Toutefois, même ceci est Bwiza : le bureau communal détruit par des pluies torrentielles. 11/09/2013 Rénovat Ndabashinze 4. La salle polyvalente de la commune Bwiza sans toiture ©Iwacu. L’incident s’est passé le soir de ce mardi 10 septembre. Une grande partie de la toit
La légalité est le caractère de ce qui est légal, c'est-à-dire conforme à la loi, au droit. La légalité est aussi une situation légale ainsi que l'ensemble des actions qui ne transgressent pas la loi. Ex : rester dans la légalité. La légalité se distingue de la légitimité qui a un sens plus large et peut aller au-delà de ce qui est légal. Principe de légalité En droit
Traductions en contexte de "torrentielle" en français-anglais avec Reverso Context : averse torrentielle, pluie torrentielle